CONSEIL Municipal

mercredi 5 juillet 2017 à 18 heures.

mercredi 5 juillet 2017 à 18 heures, en séance publique - salle du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

  1. Approbation du Procès-Verbal du dernier Conseil Municipal
  2. Délibération de principe - retour anticipé à un rythme scolaire sur 4 jours dès la rentrée 2017
  3. Autorisation de signer la convention d’adhésion au service commun SIG d’Alès Agglomération
  4. Avis sur le rapport concernant le projet de mutualisation des services 2017-2020
  5. Eau potable - approbation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service
  6. Adhésion à la charte régionale d’entretien des espaces publics. Objectif zéro phyto dans nos villes et villages
  7. Etablissement d’une servitude de passage de véhicules – Château d’Eau
  8. Modification du plan de financement concernant le Fonds de Soutien à l’Investissement Local
  9. Participation pour travaux – Extension du réseau eaux usées
  10. Création de 4 postes dans le cadre d’avancements de grade et mise à jour du tableau des effectifs
  11. Informations diverses